Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'est qui le taulier !
Ruzza Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3192253
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2012
C\'est qui le taulier ! de Ruzza Jean-Marc

Présentation de la marque C'est qui le taulier !

Déposée le 29 octobre 2002 par Ruzza Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'est qui le taulier ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est Ruzza Jean-Marc domicilié(e) 17 Rue Berteaux Dumas,92200 Neuilly s/Seine - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ruzza Jean-Marc domicilié(e) 17, Rue Berteaux Dumas,92200 Neuilly s/Seine - 92200 - France.

La marque C'est qui le taulier ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est qui le taulier ! est expirée depuis le 29 octobre 2012.


Ruzza Jean-Marc - 17 Rue Berteaux Dumas,92200 Neuilly s/Seine - 92200 - France


Ruzza Jean-Marc - 17, Rue Berteaux Dumas,92200 Neuilly s/Seine - 92200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Bandanas, bonnets, caleçons, casquettes, chapeaux, habits, maillots, parkas pull-overs, pijamas, tee-shirts. Albums, blocs, cahiers, calendriers, carnets, cartes de voeux, cartons chemises pour documents crayons, dessins, documents, enveloppes, feuilles images, gommes à éffacer, journaux lettres, lithographies, livres papeteries papiers, repertoires, cartes. Composition musicale, discothèque, divertissement télévisés et radiophoniques services d'enregistrement services jeux en lignes, loisirs, organisation de concours production de films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.